du site www.coutelleriedelabelledemai.fr
en vigueur au 01/01/2022
Conformément aux dispositions des Articles 6-111 et 19 de la Loi N° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite « L.C.E.N. », il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « www.coutelleriedelabelledemai.fr », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR
L’édition et la direction de la publication du site est assurée par :
Frédéric DEGEILH
06 16 79 64 43
frederic.degeilh@coutelleriedelabelledemai.fr
ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR
L’hébergeur du site est :
S.A.R.L. IONOS
7, Place de la Gare 57200 Sarreguemines
09 70 80 89 11
ARTICLE 3 – DROITS D’AUTEUR ET RESPONSABILITÉ
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site « www.coutelleriedelabelledemai.fr » sont la propriété de l’entreprise COUTELLERIE DE LA BELLE DE MAI, FREDERIC DEGEILH, ARTISAN COUTELIER.
Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site « www.coutelleriedelabelledemai.fr » autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site « www.coutelleriedelabelledemai.fr » a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l’entreprise. L’entreprise s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site « www.coutelleriedelabelledemai.fr » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
ARTICLE 4 – INFORMATIONS PERSONNELLES ET LIBERTÉS
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site « www.coutelleriedelabelledemai.fr ». Le destinataire des données est uniquement le site « www.coutelleriedelabelledemai.fr ».
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’entreprise LA COUTELLERIE DE LA BELLE DE MAI.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales d’Utilisation, accessible sur le site à la rubrique « CGU ».
Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales de Vente, accessible sur le site à la rubrique « CGV ».